Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAUL LAFRANQUE
Numéro de dépôt :
1716950
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
15/07/2001
Présentation de la marque PAUL LAFRANQUE
Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PIDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « PAUL LAFRANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAUL LAFRANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL LAFRANQUE est expirée depuis le 15 juillet 2001.
PIDOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23